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Ecole Saint Joseph Silly > L'école > Le règlement d'ordre intérieur


Le règlement d’ordre intérieur - Mise à jour Janvier 2015

Chers parents,



Ce document a pour but de baliser le bon fonctionnement de l'école et de vous présenter les dispositions légales en la matière.



Le Pouvoir Organisateur déclare que l'école appartient à l'enseignement confessionnel et plus précisément à l'enseignement catholique.

Il s'est en effet engagé à l'égard des parents à enseigner et à éduquer les élèves en faisant référence à Jésus-Christ et aux valeurs de l'Evangile.

Les différents projets que vous avez reçus (éducatif, pédagogique, d'établissement et pastoral) du Pouvoir Organisateur précisent comment l'école entend soutenir et mettre en oeuvre le projet global de l'Enseignement Catholique.



Ce règlement d'ordre intérieur (ROI) s'adresse donc aux élèves ainsi qu'à leurs parents. En effet, la vie en commun implique le respect de quelques règles au service de tous et pour remplir ses missions, l'école doit organiser avec ses différents intervenants les conditions de vie en commun. Le but du présent document est donc de vous informer des règles qui régissent le bon fonctionnement de l'école.



Pour remplir sa triple mission (former des personnes, former des acteurs économiques et sociaux, former des citoyens), l'école doit organiser les conditions de la vie en commun pour que :

* chacun y trouve un cadre de vie favorable au travail et à l'épanouissement personnel

* chacun puisse faire siennes des lois fondamentales qui règlent les relations entre les personnes et la vie en société

* chacun apprenne à respecter les autres dans leur personne et dans leurs activités

* l'on puisse apprendre à chacun à développer des projets en groupe.

* l'on puisse assurer à tous les mêmes chances de réussite.

Ceci suppose que soient définies certaines règles qui permettent à chacun de se situer. Elles sont à mettre en résonance avec les projets éducatif et pédagogique de l'établissement que vous avez reçus lors de l'inscription.



1. La vie au quotidien

1.1 Les horaires



L'école ouvre chaque jour à 8h10 et ferme à 15h30 (le mercredi 12h30). Avant 8h10, aucun enfant ne pourra être présent dans la cour.



Une garderie est organisée dès 6h30. La plupart des enfants arrivant plus tard (6h45), l'arrivée à 6h30 nécessite l'obligation de prévenir la direction au minimum 2 jours à l'avance.

Après les cours, une étude dirigée par un titulaire est organisée pour les enfants du primaire de 15h30 à 16h30 pour un coût de 1,20 euro. Afin de ne pas déranger les élèves, nous demandons que les parents ne rentrent pas en classe.

Les enfants des classes maternelles sont accueillis dès la fin des cours à la garderie pour un coût de 0,60 euro la ½ heure.

Dès 16h30, les élèves du primaire qui sont allés à l'étude sont conduits à la garderie (0,60 euro la ½ heure). Les parents qui viennent rechercher leur(s) enfant(s) plus tôt sont priés de ne pas entrer dans la classe afin de ne pas perturber l'étude.

La garderie se termine à 18h15 (le mercredi de 12h30 à 18h15).

Une attestation fiscale sera délivrée en fin d'année en vue de la déductibilité fiscale.



Les cours commencent à 8h30 et se terminent à 15h10 (le mercredi à 12h05).

Une récréation est prévue de 10h10 à 10h25.

Le temps de midi s'étend de 12h05 à 13h30.

Pour les élèves des classes maternelles, le temps de midi est écourté (12h10 - 13h20) de manière à permettre l'organisation d'une récréation supplémentaire l'après-midi (14h20 - 14h35). Nous demandons également aux parents des enfants des classes maternelles que ceux-ci soient en classe pour 8h45 maximum.





Lorsque la cloche retentit, les élèves vont se ranger calmement devant la porte de la classe. En fin de cours, les élèves s'avancent en rang avec leur titulaire jusqu'au signal de départ.



1.2 Les cours



L'élève est tenu de participer à tous les cours (y compris la natation) et aux activités pédagogiques. Toute dispense éventuelle ne peut être accordée que par le chef d'établissement après demande écrite dûment justifiée.

L'élève doit venir à l'école avec ses outils nécessaires aux apprentissages du jour. Il doit également respecter les consignes et effectuer les tâches demandées complètement, avec soin et dans la bonne humeur. L'élève complètera quotidiennement son journal de classe et le présentera chaque soir à ses parents qui le signeront.



1.3 Les repas



Les élèves peuvent :

- retourner dîner chez eux. Dans ce cas, les parents viennent chercher l'élève dans la cour de récréation. Un élève qui retournerait seul chez lui devra fournir une autorisation parentale au préalable.



- prendre un repas complet à l'école. Les réservations se font via un portail www.portail-esjs.be : 3,55 euros en maternelle et 4,05 euros en primaire.



- prendre son pique-nique.



- prendre une soupe. Réservations via le portail : 0,40 euro /soupe



Le repas se prend au réfectoire. Durant le premier quart d'heure, les enfants sont tenus de manger en silence. Ensuite, ils peuvent discuter calmement.



1.4 La vie en commun



Vivre ensemble nécessite un certain nombre de règles reprises sous un terme générique : le respect !



a. Le respect de soi : dans ses attitudes et propos

dans sa correction de la tenue et l'hygiène . Le titulaire et la direction se permettront de faire une remarque si cela ne correspond pas à l'attente de l'école.

Tenue vestimentaire : nous exigeons que les élèves aient une tenue vestimentaire scolaire et une coiffure discrète.
-A lécole, on porte une tenue scolaire et non une tenue de loisir ou de sport sauf pour le cours déducation physique. Les bermudas sont autorisés dès les beaux jours, davril à fin octobre.
- Les vêtements ne laissent pas apparaître les sous-vêtements.
- Les épaules doivent être couvertes.
- Par souci dhygiène et de sécurité, les chaussures ou sandales comporteront toujours une bride à larrière.
- Les piercings ne sont pas autorisés; seules les filles sont autorisées à porter des boucles doreilles.
- Toute tenue vestimentaire affichant des idées, personnages, dessins ou objets contraires à notre projet pédagogique est interdite.
- Le port du couvre-chef est interdit à lintérieur des bâtiments.
Tout cas litigieux est soumis à l'appréciation de la Direction qui décidera sans appel.


b. Le respect des autres :

au niveau de la politesse à l'égard d'autrui (bonjour, merci, etc.)

au niveau du comportement (respect des consignes données, ponctualité,

calme, rapidité, etc.)

au niveau des objets. A ce sujet, certains objets sont strictement interdits (armes et tout objet pouvant être utilisé à cette fin, les jouets représentant une arme, walkman, GSM, MP3, jeux vidéos, IPOD, et autres) qui ne favorisent aucunement le jeu et la communication.



c. Le respect des lieux (propreté des cours, du réfectoire, de la classe, des toilettes et l'ordre dans ses locaux).



d. Le respect de l'autorité

en acceptant la discipline en classe, dans le réfectoire, lors des récréations et lors des activités pédagogiques en faisant part de politesse et respect à l'égard de la direction, des membres du personnel et des autres élèves.



1.5 Les photos



Toute photo faite dans le cadre scolaire est susceptible d'être publiée sur le site internet de l'école et affichée en classe ou mise sous cadre. En cas de désaccord, les parents doivent le notifier par écrit.



1.6 Les accidents et les assurances



Si votre enfant s'est blessé à l'école, outre les premiers soins apportés, notre première démarche sera de vous contacter. Si la visite d'un médecin nous semble nécessaire, nous contacterons en premier lieu le médecin renseigné sur la fiche d'inscription. Si ce dernier ne peut se libérer, nous contacterons le médecin le plus proche.



Tout accident, quelle qu'en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l'activité scolaire, doit être signalé, dans les meilleurs délais, à l'école, auprès de la direction.



Avant d'aller consulter le médecin, vous devez être en possession du formulaire « Certificat médical » demandé par la société d'assurances.

La déclaration de sinistre est complétée par la direction.

Les parents paient les frais médicaux, se font rembourser par leur mutualité qui complète un relevé des débours. Les frais non remboursés sont alors pris en charge par l'assurance de l'école.



NB : aucune assurance n'intervient pour les lunettes cassées. Veuillez opter, dans la mesure du possible, pour un contrat « anti casse » auprès de votre opticien.



1.7. La sécurité



De 8h00 à 16h30, aucune voiture ne pourra plus accéder dans le sentier.

Les cours sont délimitées par des lignes blanches au sol que les enfants ne peuvent nullement dépasser sans l'avis d'un titulaire.



1.8 Les sanctions



L'école est en droit de sanctionner des fautes chez les enfants comme l'indiscipline, le manque de politesse, la brutalité dans les jeux, la violence, le manque de soin de ses objets classiques, la détérioration du mobilier et des locaux scolaires.

Un système de sanction est établi en fonction de la gravité des faits :

- rappel à l'ordre, réprimande ou punition par un membre du corps enseignant ou par la direction sans communication aux parents ;

- rappel à l'ordre, réprimande ou punition par un membre du corps enseignant ou par la direction avec communication aux parents (courrier ou via le journal de classe) ;

- retenue pour effectuer un travail d'intérêt général ;

- non participation à des activités de type culturel (excursion, classe de dépaysement ;...)

- exclusion provisoire ;

- exclusion définitive.

2. Les dispositions légales

2.1. L'inscription



Dans l'enseignement primaire, toute demande d'inscription d'un élève émane des parents ou de la personne légalement responsable.



Elle peut également émaner d'une personne qui assure la garde de fait du mineur, pour autant que celle-ci puisse se prévaloir d'un mandat exprès d'une des personnes visées précédemment ou d'un document administratif officiel établissant à suffisance son droit de garde.



La demande d'inscription est introduite auprès de la direction de l'établissement au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre.



Pour des raisons exceptionnelles et motivées, soumises à l'appréciation du chef de l'établissement, l'inscription peut être prise jusqu'au 30 septembre. Au-delà de cette date, seul le Ministre peut accorder une dérogation à l'élève qui, pour des raisons exceptionnelles et motivées, n'est pas régulièrement inscrit dans un établissement d'enseignement. Cette demande de dérogation peut être introduite par le chef d'établissement dans les 5 jours d'ouverture d'école qui suivent l'inscription provisoire de l'élève.



Avant inscription, les parents ont pu prendre connaissance des documents suivants:

1° - le projet éducatif et le projet pédagogique du Pouvoir Organisateur

2° - le projet d'établissement

3° - le règlement des études

4° - le règlement d'ordre intérieur



Par l'inscription de l'élève dans l'établissement, les parents en acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d'établissement, le règlement des études et le règlement d'ordre intérieur.



Dans l'enseignement maternel, la 1ère inscription est reçue toute l'année.



Nul n'est admis comme élève régulier, s'il ne satisfait aux conditions fixées par les dispositions légales, décrétales, réglementaires fixées en la matière.

L'élève n'acquiert la qualité d'élève régulièrement inscrit dans l'établissement que lorsque son dossier administratif est complet.

Les informations suivantes sont nécessaires pour une inscription valable : nom, prénom de l'élève, nationalité, date de naissance, numéro de registre national, lieu de naissance, sexe de l'élève, résidence, coordonnées et résidence des parents. Afin de prouver ces informations, il est demandé de fournir un document officiel tel qu'une composition de ménage.



2.2 Les obligations liées à l'inscription



a. Les Frais



Par le seul fait de la fréquentation de l'établissement par l'élève, ses parents s'engagent à s'acquitter des frais scolaires réclamés par l'établissement.

En ce qui concerne la mission de l'enseignement :

- les frais pouvant être réclamés aux parents sont les suivants :

- les frais d'accès et les frais de déplacement à la piscine ;

- les activités culturelles et sportives ;

- les achats groupés facultatifs.

- Les frais ne pouvant pas être réclamés aux parents :

- les photocopies ;

- le journal de classe ;

- le prêt de livre ;

- les frais afférents au fonctionnement de l'école ;

- L'achat de manuels scolaires.



b. Les absences



Une année scolaire comporte en moyenne 180 jours. La maîtrise des compétences et des matières dépend de la régularité à suivre assidument les cours et toutes les activités au programme.



En primaire, toute absence doit être justifiée.



1) Les seuls motifs légaux sont les suivants :

- l'indisposition ou la maladie de l'élève couverte par certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier

- la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l'élève de se rendre auprès de cette autorité qui lui délivre une attestation

- le décès d'un parent ou allié de l'élève, au premier degré (l'absence ne peut dépasser 4 jours)

- le décès d'un parent ou allié de l'élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l'élève (l'absence ne peut dépasser 2 jours)

- le décès d'un parent ou allié de l'élève, du 2° au 4° degré, n'habitant pas sous le même toit que l'élève (l'absence ne peut dépasser 1 jour)

Pour que l'absence soit valablement couverte, le justificatif doit être remis au titulaire au plus tard le jour du retour de l'élève dans l'établissement. Si l'absence dure plus de 3 jours, il doit être remis au plus tard le 4ème jour.



2) Le pouvoir d'appréciation :

Les motifs autres que ceux repris ci-dessus sont laissés à l'appréciation du chef d'établissement pour autant qu'ils relèvent de cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l'élève ou de transports. A cet égard, il est déraisonnable d'assimiler à une circonstance exceptionnelle le fait de prendre des vacances durant la période scolaire. L'appréciation doit être motivée et sera conservée au sein de l'école. La direction devra indiquer les motifs précis pour lesquels elle reconnaît le cas de force majeure ou de circonstance exceptionnelle.



3) Toute autre absence est considérée comme injustifiée. Dès que l'élève compte 9 demi-jours d'absence injustifiée, le directeur le signalera impérativement au service du contrôle de l'obligation scolaire de l'Administration.



En maternel, pour les enfants non soumis à l'obligation scolaire, afin de respecter le travail des enseignants et les organisations des différentes activités, il est demandé aux parents d'avertir l'école en cas d'absence.




 
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